Ceux et celles d’entre vous qui ont déjà discuté d’épargne-études avec moi savent que jusqu’ici, j’ai toujours recommandé les comptes en fiducie plut�t que les REÉÉ. Mais avec les réformes de ces deux dernières années, le REÉÉ offre de grands avantages; le moment est peut-�tre venu de revoir vos positions.
Les modalités générales ont été considérablement assouplies, mais aussi, avec les changements proposés au budget fédéral de cette année, toutes les cotisations au REÉÉ au nom d’un enfant de 15 ans ou moins sont admissibles à une allocation de 20% offerte par l’État, jusqu’à concurrence de 400 $ par enfant et par année. Sur un placement annuel de 2,000 $ ou moins, vous bénéficierez d’un rendement annuel minimum de 20% par enfant. Plut�t intéressant, non! (Les enfants de 16 et 17 ans sont admissibles, à certaines conditions.)
Faisons le point sur les REÉÉ: ce type de régime enregistré d’épargne s’apparente au REÉR, avec certaines différences importantes. N’importe qui peut ouvrir un REÉÉ pour mettre de l’argent de c�té au nom d’un ou de plusieurs bénéficiaires. Le plafond de cotisation annuelle, fixé auparavant à 2,000 $, est passé à 4,000 $. La cotisation totale maximale a en outre été portée à 42,000 $ par étudiant bénéficiaire.
Contrairement aux placements versés dans un REÉR, les cotisations annuelles ne sont pas déductibles d’imp�t, mais le rendement des placements fait l’objet d’une imposition différée. Les placements fructifient à l’abri de l’imp�t, jusqu’au jour o� le bénéficiaire commence ses études post-secondaires. Au moment de la liquidation du régime, le cotisant (c’est-à-dire vous) récupère son capital, exempt d’imp�t, et les produits des placements sont imposés au nom du bénéficiaire étudiant.
Jusqu’ici, tout va bien, mais attention: par le passé, si votre enfant ne s’inscrivait pas dans un établissement d’enseignement post-secondaire admissible, le produit des placements était perdu.
Cet énorme désavantage, assorti de plafonds de cotisation annuelle plut�t faibles, faisait du REÉÉ un produit à déconseiller à la plupart des parents. Aujourd’hui, avec les nouvelles dispositions, si votre enfant ne s’inscrit pas à l’université, vous pouvez transférer les produits des placements dans votre REÉR (dans le respect de vos droits de cotisation). Sinon, vous paierez des imp�ts et une pénalité de 20% sur les produits des placements? mais au moins, vous ne perdrez pas le tout.
Bien sûr, ce qui change tout, c’est la nouvelle prime consentie par le gouvernement sous forme d’allocation maximale de 400 $ par enfant et par année, pour un maximum de 7,200 $ au total. Si votre enfant ne s’inscrit pas à l’université ou au collège, vos perdez le capital de l’allocation accordée, mais non le rendement produit par celui-ci. Cet atout important viendra compenser la pénalité de 20%, si vous devez la payer.
Pour optimiser les avantages du nouveau REÉÉ et éviter les pénalités, vous pouvez établir un régime familial avec plusieurs bénéficiaires, pourvu qu’il y ait filiation avec les enfants (liens du sang ou adoption). Ainsi, si l’un des enfants ne s’inscrit pas dans un établissement d’études post-secondaire, les sommes accumulées pourront �tre réparties parmi les autres bénéficiaires.
On distingue deux types de REÉÉ: les régimes autogérés, o� vous décidez comment placer les fonds, et les régimes fiduciaires collectifs, tels que le célèbre Plan fiduciaire canadien de bourses d’études. Malheureusement, avec les réformes récentes, les régimes fiduciaires collectifs ont perdu de leur attrait. Aux termes des anciennes modalités, les produits de placement perdus par les cotisants dont les enfants ne s’inscrivaient pas à un programme d’études post-secondaires étaient redistribués aux autres cotisants. Les parents des jeunes qui finissaient effectivement par s’inscrire à l’université ou au collège bénéficiaient d’un rendement supplémentaire, outre le rendement composé des sommes épargnées. Mais aujourd’hui, les parents pourront récupérer ces revenus perdus; les fonds communs n’offrent donc plus un rendement aussi appréciable. Compte tenu des droits exigés et des restrictions sur les placements, votre argent n’ira pas très loin. Voilà pourquoi je vous recommande sans hésitation le régime autogéré, aussi facile à instaurer qu’un REÉR.
N’oubliez pas que les grands-parents et les oncles et tantes peuvent établir des régimes pour d’autres membres de la famille. Parlez-en à vos amis et à vos collègues. Il est bien rare que le gouvernement nous tende une liasse de billets de banque, au lieu de vider notre portefeuille? Profitons-en! Aujourd’hui plus que jamais, les jeunes ont besoin d’une formation collégiale et universitaire. Nos enfants auront besoin de tout le soutien possible pour faire leurs études.
Au plaisir!
Sara Gooderham
